Documents
Votre recherche a retourné 201 résultat(s)
-
Trié par : Date de publication
-
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 18 décembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 février 1801
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
-
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages...
Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'AixAu sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
-
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'AixNomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjointAppel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paixElection des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1802
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes